Travaillez-vous à temps partiel ou à titre contractuel?

Envisagez-vous d’adhérer au Régime?

À titre d’employé à temps partiel (ou contractuel à temps plein) d’un employeur participant, vous avez le choix d’adhérer au Régime de retraite des CAAT à tout moment de votre emploi.

À compter du 1er janvier 2019, les employés travaillant à temps partiel ou à titre contractuel qui adhèrent au Régime constituent une rente viagère en vertu de la conception DBplus. L’objectif de DBplus est de maximiser votre rente viagère et de fournir la plus grande valeur possible pour chaque dollar que vous cotisez, comme c’est le cas en vertu de DBprime.


logo dbplus

Les employés travaillant à temps partiel ou à titre contractuel qui ne participent pas au Régime ont toujours la possibilité d’adhérer à DBplus à tout moment au cours de leur emploi.

Êtes-vous un employeur, un représentant d’un groupe de participants ou un employé d’une organisation intéressée à adhérer à la conception DBplus du Régime des CAAT?

Visitez www.dbplus.ca/fr/join pour obtenir des ressources qui vous aideront à décider si DBplus conviendrait à votre organisation. Vous y trouverez également l’outil de la valeur DBplus, qui permet aux futurs participants d’estimer le revenu de retraite qu’ils peuvent constituer aux termes de DBplus.


Qu’est-ce que DBplus?

Conçu pour répondre aux besoins uniques des employés autres que réguliers à temps partiel ou à titre contractuel, DBplus est un régime de retraite à prestations déterminées (PD) convivial assorti d’un taux de cotisation fixe pour les participants, avec des cotisations de contrepartie versées par les employeurs. Votre pension DBplus comprend des caractéristiques précieuses, recherchées par les participants : une rente viagère garantie à la retraite, une protection conditionnelle contre l’inflation et des prestations de survivant.

Visitez la page DBplus pour en apprendre davantage, pour voir les vidéos et pour découvrir comment ça fonctionne.

Avant de prendre votre décision, consultez les ressources suivantes pour en savoir plus sur DBplus.


Webinaire DBplus : une occasion de constituer une rente viagère sure

L’enregistrement du webinaire a eu lieu le 28 novembre 2018


Obtenez un aperçu de la valeur de votre adhésion à DBplus

L’outil d’évaluation DBplus vous permet d’obtenir une estimation du précieux revenu de retraite que vous pouvez constituer en vertu de DBplus et de le comparer aux cotisations que vous verserez. Il vous suffit d’entrer quelques informations pour obtenir une estimation qui vous aidera à déterminer si l’adhésion à DBplus vous convient. Essayez-le dès maintenant!


Que se passe-t-il lorsque vous adhérez à DBplus?

Si vous choisissez de participer au Régime, vous commencerez à cotiser et à générer un revenu de retraite sûr et précieux en vertu de DBplus. Lorsque vous prendrez votre retraite, vous commencerez à percevoir une rente viagère qui comprend d’autres caractéristiques précieuses, telles que les augmentations à titre de protection contre l’inflation, qui aident à protéger le pouvoir d’achat de votre rente ainsi que des prestations de survivant pour votre conjoint admissible.

Vous seul pouvez décider si la participation au Régime des CAAT vous conviendrait. Une fois que vous adhérez au Régime, vous demeurez un participant actif tant que vous travaillez pour un employeur participant. Vous ne pouvez pas annuler votre participation au Régime.


Aperçu des caractéristiques de DBplus

Visitez la page DBplus pour savoir comment DBplus vous permet de constituer un revenu de retraite stable et prévisible à vie.

  • Votre pension du Régime des CAAT est sure
  • Une protection conditionnelle contre l’inflation sera appliquée à votre pension
  • Options de retraite flexibles
  • Des prestations de survivant pour vos bénéficiaires
  • Vous avez des options si vous quittez votre emploi avant la retraite

Comment fonctionnent les cotisations dans le cadre de DBplus?

Vous cotiserez à chaque paie aussi longtemps que vous travaillez pour un employeur participant. Votre employeur verse une cotisation équivalant à la vôtre.

  • Les taux de cotisation DBplus sont fixés à 9 % de vos gains ouvrant droit à pension, et votre employeur versera une cotisation de contrepartie équivalant à la vôtre;
  • Vos cotisations sont déductibles, c'est-à-dire qu'elles réduisent votre revenu aux fins de l’impôt;
  • Si vous êtes muté à un poste permanent à temps plein pendant votre participation, que ce soit pour votre employeur actuel ou un autre employeur participant, vous continuerez de cotiser au Régime, en vertu de DBprime ou DBplus (selon la conception offerte par votre employeur pour un emploi à temps plein). À votre retraite, vos prestations mensuelles viagères comprendront la rente accumulée dans DBprime et la rente accumulée dans DBplus auprès des employeurs participants;
  • Une fois que vous adhérez au Régime, vous ne pouvez pas annuler votre participation tant que vous travaillez pour un employeur participant.

Apprenez comment fonctionnent vos cotisations DBplus.


Posez-vous la question : l’adhésion vous convient-elle?

Bien qu’il ne soit jamais trop tôt pour commencer à épargner pour la retraite, il est important de vous demander si l’adhésion au Régime des CAAT convient à votre budget et vos plans de carrière. En décidant d’adhérer au Régime, vous devriez réfléchir soigneusement à votre propre situation. Différents facteurs seront pertinents pour chaque individu et vous seul pouvez déterminer l’action qui vous convient le mieux. Il faut bien noter que, une fois que vous avez adhéré au Régime, vous demeurez participant aussi longtemps que vous travaillez pour un employeur participant. Vous ne pouvez annuler votre participation au Régime.


Obtenez des réponses à vos questions portant sur DBplus

Nous répondons, ci-dessous, aux questions que nous recevons le plus souvent au sujet des adhésions à DBplus. Si vous ne trouvez pas votre réponse ci-dessous, veuillez communiquer avec notre équipe de service aux participants.

Et si je travaille pour plus d'un employeur participant?

Si vous adhérez au Régime des CAAT auprès d’un employeur participant, vous devez communiquer avec tout autre employeur participant pour lequel vous travaillez et vous assurer que le service des RH sait que vous êtes participant du Régime. De cette façon, les cotisations peuvent être déduites pour tous les employeurs en temps opportun, ce qui évite les cotisations manquées nécessitant un rattrapage. Vous verserez des cotisations sur chaque contrat, chez chaque employeur, et recevrez une pension avec chaque employeur.

Que se passe-t-il si mon contrat se termine ou si je quitte mon emploi avant la retraite?

Lorsque votre contrat se termine chez votre employeur, vous demeurez participant du Régime pendant 24 mois. Si vous entrez au service d’un autre employeur qui participe au Régime des CAAT pendant ces 24 mois, vous recommencerez à cotiser au Régime et vous vous accumulerez des prestations supplémentaires.

Vos droits à retraite sont immobilisés, c’est-à-dire que même si vous quittez le Régime avant votre retraite, la rente accumulée doit être utilisée pour vos revenus de retraite et ne peut vous être remise sous forme de paiement forfaitaire.

Si vos heures sont flexibles et que vos revenus augmentent ou diminuent, vous continuez de cotiser au Régime à chaque paie, en fonction de vos gains totaux.

Comment ma rente DBplus est-elle calculée?

Apprenez-en davantage sur la formule de retraite DBplus.

Puis-je estimer la valeur de ma pension avant d’adhérer au Régime?

Essayez l’outil d’évaluation DBplus : vous obtiendrez une estimation des cotisations que vous verserez et de la pension que vous pourriez constituer, selon la date à laquelle vous avez adhéré à DBplus.

Puis-je quitter le Régime après m’y être inscrit?

Tant que vous travaillez pour un employeur participant, vous ne pouvez pas annuler votre participation au Régime.

Que se passe-t-il si je commence à travailler à temps plein?

Si vous passez à un emploi à temps plein au sein du système collégial ontarien, vous participerez alors à DBprime et commencerez à verser des cotisations et à constituer votre rente en vertu des taux de cotisation de DBprime. Pour chaque année que vous avez cotisé à DBplus, vous gagnez une année supplémentaire pour votre admissibilité à une retraite anticipée non réduite en vertu de DBprime. Vous pourriez ainsi atteindre plus tôt votre date de retraite sans réduction la plus proche dans le cadre de DBprime. Lorsque vous prendrez votre retraite, votre rente totale sera la rente combinée accumulée au sein des deux conceptions du Régime.

Quand puis-je adhérer à DBplus?

Tous les employés qui travaillent à temps partiel ou à titre contractuel peuvent adhérer à DBplus en tout temps durant leur emploi.

Puis-je acheter une rente supplémentaire en vertu de DBplus?

Visitez la page Augmenter votre retraite pour plus de détails.


Vous êtes prêt à adhérer?

Si, après avoir examiné les ressources, vous souhaitez adhérer à DBplus, vous devez télécharger et remplir le formulaire ci-dessous et le remettre à votre service des ressources humaines.

Formulaire d’adhésion (pdf)


Vous seul pouvez décider si l’adhésion au Régime des CAAT vous conviendrait. Une fois que vous aurez examiné toute l’information et utilisé les outils, vous devriez être en mesure de décider si vous voulez adhérer au Régime dès maintenant et commencer à constituer un revenu de retraite. À n’importe quel moment au cours de votre emploi à temps partiel, l’inscription au Régime vous est ouverte, et vous commencerez dès cet instant à vous constituer une retraite; or plus vous adhérez à l’avance, plus vous aurez du temps à amasser une rente future. Mais une fois que vous participez au Régime, vous ne pouvez pas annuler votre participation.