Accent collectif sur la sécurité des prestations grâce à une gouvernance conjointe

Publié pour les participants, le 16 avril 2019

Les employeurs et les employés ont une voix égale au chapitre des décisions du Régime par l’entremise de leurs représentants au Conseil des fiduciaires et au Comité de parrainage.

Cette structure de gouvernance concilie différents points de vue et intérêts. Elle favorise également la collégialité et l’accent collectif sur la sécurité du Régime à long terme. C’est pourquoi la gouvernance conjointe est l’un des principaux points forts du Régime.

Bienvenue aux nouveaux membres du Conseil des fiduciaires

En janvier, le Conseil des fiduciaires a accueilli deux membres :

  • David Haley est un représentant des employés. Il enseigne le génie et les mathématiques à l’école de technologie avancée du Collège Algonquin. Il est également membre du comité de direction de la section locale 415 du SEFPO.
  • Michael Seeger a siégé au Conseil des fiduciaires du Régime des CAAT de 2011 à 2017. Il est également représentant des employés. Il a été directeur des services financiers au Collège Loyalist et il est comptable professionnel à la retraite.
  • Ces nominations ont suivi deux départs. En décembre 2018, Bill Kuehnbaum et Darryl Bedford, tous deux représentants des employés, ont terminé leur mandat. Nous les remercions de leur dévouement.

Quels sont les sous‑comités du Conseil des fiduciaires?

Le conseil compte cinq sous‑comités pour l’aider à s’acquitter de son mandat. Chaque sous‑comité est représenté à parts égales par les employés et les employeurs. Chaque année, le conseil examine la structure des comités et ceux‑ci choisissent leurs coprésidents (un représentant des employés et un représentant de l’employeur).

Voici les cinq sous-comités :

  • Le Comité des appels, qui entend les appels des participants concernant l’interprétation des règles du Régime par le personnel de ce dernier.
  • Le Comité d’audit, qui examine l’efficacité de l’organisation en ce qui concerne le contrôle et la gestion du risque opérationnel. Il veille à la fiabilité des déclarations financières et il examine les états financiers annuels.
  • Le Comité des finances et de l’administration, qui s’occupe des structures, de la capitalisation et de l’administration du Régime, de la législation, des litiges, et de la nomination et de l’évaluation de conseillers actuariels et juridiques.
  • Le Comité de gestion, qui aide le Conseil des fiduciaires à assurer l’efficacité du fonctionnement et de la prise de décisions du Conseil et à superviser la gestion du chef de la direction et gestionnaire du Régime.
  • Le Comité du portefeuille, qui élabore et recommande l’Énoncé des politiques et des procédures de placement (EPPP) et les politiques connexes.

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