Manuel d'Administration
Le nouveau manuel a été complètement remis à jour afin d'inclure les modifications apportées au Texte du régime ainsi qu'aux pratiques administratives.
La version actuelle du Manuel d'administration du Régime de retraite des CAAT est disponible sur le présent site Web depuis juillet 2008. Ce manuel ne peut être consulté qu'en ligne et s'adresse expressément aux administrateurs de régime de retraite des collèges. Veuillez lire l'avis de non-responsabilité.
Avis de non-responsabilité concernant le Manuel d'administration
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Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et l'actualité du Manuel d'administration, mais il est parfois nécessaire d'en modifier certaines sections. Si des corrections s'imposent ou si la modification des dispositions ou des politiques du Régime nous oblige à remanier les procédures administratives, nous mettrons à jour en conséquence les pages correspondantes du Manuel. Le cas échéant, les changements seront clairement indiqués, la date de révision sera rajustée et, au besoin, les administrateurs des collèges seront informés par courriel des changements.
Pour connaître à fond les droits à pension prévus par le Régime des CAAT, nous vous invitons à consulter le texte du Régime. En cas d'écart entre l'information offerte sur le présent site Web ou des renseignements d'une autre source et le texte du Régime, le texte aura préséance.
Veuillez consulter régulièrement le Manuel accessible en ligne et archiver ou détruire les versions antérieures, qu'elles soient électroniques ou imprimées. Pour en savoir plus long sur l'usage du présent site Web, veuillez consulter les conditions d'utilisation. Contactez-nous pour vous renseigner davantage sur le Manuel d'administration et les dispositions du Régime.
Remarque - Afin de faciliter la lecture, nous avons employé le masculin comme genre neutre pour désigner aussi bien les femmes que les hommes.
janvier 2010
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